Mon espace
Indexation
Vous êtes ici : Chercher > Inventaires en ligne
Partager cette page
Rapports des gardes-bois (1792-1793)
Procédures de police correctionnelle (an IV-an V).
Avec répertoire.
Procès-verbaux de conciliation et de non conciliation
Jugements correctionnels et de simple police (pour ces derniers : an II-an V)
Inventaire des pièces de procédures de la police correctionnelle du juge de paix du canton de Bâgé et du bureau de paix (manque 1793).
Actes (nombreuses lacunes notemment 1793 et l'an IV).
Nomination (1792)
" Registre des citations du juge, actes " (1791-1792).
Avec répertoire et procès-verbaux de conciliation et de non conciliation du bureau de paix.
Avec répertoire des jugements et procès-verbaux de conciliation et de non conciliation du bureau de paix.
Avec répertoire incomplet.
Avec sentences (et leur répertoire de mai à septembre 1793).
Jugements (an II)
Actes (1793-an II) (avec répertoire des actes judiciaires).
Procédures
Un jugement.
Jugements et procédures
A signaler : une seule affaire pour l'an IV.
" Extrait des procès-verbaux de la nomination du juge de paix " (1791)
" Procès-verbal du dépôt des minutes du greffe de la Justice de paix " (1792-an VI).
Actes isolés (an II, an III, an VI).
Avec répertoires
Avec répertoire pour vendémiaire à messidor.
Avec jugements, actes civils et répertoire pour tout l'an VI.
Avec jugements, actes civils et répertoire (nivôse-fructidor).
Avec jugements et actes civils.
Extraits de minutes (an III)
Jugements (ventôse-fructidor an VII).
A signaler : lacunes.
Police correctionnelle
Contient également un extrait de minute du greffe (an II) et trois extraits des registres du bureau de paix et de conciliation (an III).
A signaler nombreuses lacunes.
Avec procès-verbaux de conciliation et de non conciliation du bureau de paix et leur répertoire.
A signaler lacunes.
Avec répertoire (nivôse-germinal an VII).
A signaler lacunes importantes.
Avec répertoire (1791-1792).
1 2 3 4 5 > 5 pages
Réalisé avec Ligeo Archives